Article (Arrêté du 5 mars 1996 fixant la liste des spécialités dans lesquelles le service normal hebdomadaire des praticiens des hôpitaux à temps partiel peut être réduit à quatre demi-journées)
Art. 1er. - Le service normal hebdomadaire des praticiens des hôpitaux à temps partiel peut être réduit à quatre demi-journées dans les spécialités suivantes :
Toutes spécialités de la discipline Médecine, exclusivement lorsque le poste correspond à un emploi exercé dans un département, un service ou une unité,
ou dans un établissement ayant pour objet de dispenser :
- des soins de suite ou de réadaptation ;
- des soins de longue durée ;
Toutes spécialités de la discipline Médecine exclusivement lorsque le poste correspond à un emploi exercé dans un département, un service ou une unité ayant pour objet de dispenser :
- des soins aux détenus ;
- des soins aux toxicomanes ;
- des soins aux malades infectés par le virus de l'immuno-déficience humaine ;
Toutes spécialités de la discipline Biologie, de la discipline Chirurgie ou de la discipline Médecine exclusivement lorsque le poste correspond à un emploi exercé en vue d'assurer les fonctions de correspondant d'hémovigilance ;
Toutes spécialités de la discipline Chirurgie ou de la discipline Médecine exclusivement lorsque le poste correspond à un emploi exercé dans un service ou une unité ayant pour objet de pratiquer les interruptions volontaires de grossesse ;
Dans la discipline Chirurgie et spécialités chirurgicales, exclusivement dans les spécialités suivantes :
- chirurgie maxillo-faciale ;
- chirurgie plastique et reconstitutive ;
- ophtalmologie ;
- oto-rhino-laryngologie ;
- stomatologie ;
Dans la discipline Médecine et spécialités médicales, exclusivement dans les spécialités suivantes :
- anatomie pathologique et cytologie pathologique ;
- épidémiologie, économie de la santé, prévention, biostatistique et informatique médicale ;
- rééducation fonctionnelle ;
Dans la discipline Odontologie, dans la spécialité Odontologie polyvalente.