Article (Arrêté du 15 décembre 1995 portant homologation de dispositifs médicaux à usage préventif, diagnostique ou thérapeutique)
Art. 2. - Il est procédé aux rectificatifs suivants :
Dans l'arrêté du 3 août 1995, paru au Journal officiel du 31 octobre 1995,
article 1er :
Au lieu de :
« Les homologations accordées à la société Siemens Audiologie, 175,
boulevard Anatole-France, 93200 Saint-Denis, pour les dispositifs suivants,
sont transférées à la société Biotone, 30, rue Edith-Cavell, 92411 Courbevoie Cedex :
« - intra-auriculaire Horizon, no 2790-92-5 ;
« - contour d'oreille Piccolo PP I GC, no 1434-89-5 ;
« - contour d'oreille Piccolo PP O GC, no 1432-89-5. » Lire :
« - intra-auriculaire Horizon, no 2700-92-5 ;
« - contour d'oreille Piccolo PP I GC, no 1434-89-94-4 ;
« - contour d'oreille Piccolo PP O GC, no 1432-89-94-5. » Dans l'arrêté du 3 août 1995, paru au Journal officiel du 31 octobre 1995,
article 2 :
Au lieu de : « Prothèse totale de hanche Ostéonics Omnifit FC (dossier no 93/5844, refus notifié le 6 septembre 1994), société Stryker Implants Dimso, Z.I. de Marticot, 33610 Cestas refus de configuration... », lire « ... Société Stryker France, Z.A.C. Paris-Nord-II, 13, rue de la perdrix, 92290 Tremblay ».