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Article (Arrêté du 17 février 1996 portant homologation de dispositifs médicaux à usage préventif, diagnostique ou thérapeutique)

Article (Arrêté du 17 février 1996 portant homologation de dispositifs médicaux à usage préventif, diagnostique ou thérapeutique)

Art. 2. - Il est procédé au rectificatif suivant :
Dans l'arrêté du 15 décembre 1995, paru au Journal officiel du 18 février 1996, tableau no 6, « pour la société Becton Dickinson France, à la rubrique Fabricant, au lieu de « Becton Dickinson Immunodiagnostic (USA) », lire « Becton Dickinson Consumer Products (USA) ».