Article (Arrêtés du 12 juin 1996 portant nomination au conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre)
Par arrêté du ministre délégué aux anciens combattants et victimes de guerre en date du 12 juin 1996, la liste des membres du conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre, fixée par l'arrêté du 10 février 1993, est modifiée, en ce qui concerne le représentant du ministre délégué aux anciens combattants et victimes de guerre, par la nomination de M. Darcy (François), directeur de l'administration générale, en remplacement de M. Souzy (Jean-Pierre), appelé à d'autres fonctions.