Article (Arrêté du 10 janvier 1996 portant organisation des sous-directions de l'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche)
Art. 3. - Les sous-directions de la direction des lycées et collèges,
prévues à l'article 3 de l'arrêté du 10 janvier 1996 susvisé, sont organisées comme suit :
A. - La sous-direction des formations générales et technologiques, constituée par :
- le bureau des programmes et de l'animation pédagogique, qui comprend le secrétariat des groupes techniques disciplinaires ;
- le bureau des enseignements en collège ;
- le bureau des enseignements en lycée ;
- le bureau de l'orientation.
B. - La sous-direction des formations professionnelles initiales et continues, constituée par :
- le bureau du partenariat avec le monde professionnel, qui comprend le secrétariat des commissions professionnelles consultatives ;
- le bureau des diplômes professionnels ;
- le bureau des enseignements professionnels et de l'apprentissage ;
- le bureau de la formation continue des adultes ;
- le bureau de l'ingénierie en formation d'adultes et des échanges avec la formation initiale.
C. - La sous-direction de la prévision et de la gestion des moyens,
constituée par :
- le bureau du budget, des moyens de fonctionnement et des aides à la scolarité ;
- le bureau des emplois ;
- le bureau du réseau scolaire et des relations avec les collectivités territoriales.
D. - La sous-direction de la vie scolaire et des établissements, constituée par :
- le bureau de la vie de l'élève, de l'action sociale et de la santé scolaire ;
- le bureau des établissements et de la politique de la ville ;
- le bureau des actions éducatives.
E. - La sous-direction des innovations et de la formation continue des enseignants du second degré, constituée par :
- le bureau de la programmation et des orientations ;
- le bureau du développement des innovations et de la valorisation des réussites ;
- le bureau des actions nationales et des centres de formation.