Article (Arrêté du 10 janvier 1996 portant organisation de l'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche)
Art. 25. - La direction de l'information scientifique, des technologies nouvelles et des bibliothèques comprend, outre la mission des musées :
A. - La sous-direction de l'information scientifique et technique ;
B. - La sous-direction des technologies nouvelles ;
C. - La sous-direction des bibliothèques.