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Article (Arrêté du 10 janvier 1996 portant organisation de l'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche)

Article (Arrêté du 10 janvier 1996 portant organisation de l'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche)

Art. 1er. - La direction des écoles comprend :
A. - La sous-direction de l'organisation administrative et financière ;
B. - La sous-direction de la gestion des personnels ;
C. - La sous-direction des enseignements.