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Article (Arrêté du 4 août 1995 relatif à la formation des techniciens supérieurs de la météorologie)

Article (Arrêté du 4 août 1995 relatif à la formation des techniciens supérieurs de la météorologie)

Art. 7. - Les techniciens supérieurs stagiaires peuvent être licenciés pour insuffisance professionnelle dans les conditions prévues par l'article 7 du décret du 7 octobre 1994 susvisé.