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Article (Décret du 21 juin 1994 portant nomination du président-directeur général de la Régie autonome des transports parisiens)
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Article (Décret du 21 juin 1994 portant nomination du président-directeur général de la Régie autonome des transports parisiens)
Art. 1er. - M. Jean-Paul Bailly est nommé président-directeur général de la Régie autonome des transports parisiens.