Article (Arrêté du 17 juin 1994 modifiant l'arrêté du 17 janvier 1992 relatif à l'organisation et aux horaires d'enseignement applicables en seconde professionnelle et en terminale de brevets d'études professionnelles)
Art. 1er. - Les horaires d'enseignement de la vie sociale et professionnelle applicables en seconde professionnelle et en terminale de brevets d'études professionnelles industriels, tertiaires et préparatoires aux carrières sanitaires et sociales des lycées professionnels figurant en annexes I, II et III de l'arrêté du 17 janvier 1992 sont modifiés conformément aux dispositions fixées à l'annexe A du présent arrêté.