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Article (Arrêté du 16 juin 1994 modifiant l'arrêté du 27 mars 1972 modifié relatif à la Nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux)

Article (Arrêté du 16 juin 1994 modifiant l'arrêté du 27 mars 1972 modifié relatif à la Nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux)

Art. 1er. - A la première partie de la Nomenclature générale des actes professionnels (Dispositions générales), à l'article 2 (Lettres clés et coefficients), 1o, est ajouté après l'inscription relative aux lettres clés K ou KC le libellé ci-dessous:
« KE...actes d'échographie, d'échotomographie ou de doppler pratiqués par le médecin. »