Article (Arrêté du 29 août 1994 portant création de l'option Décolletage au brevet d'études professionnelles Productique mécanique)
Art. 2. - Les horaires d'enseignement applicables dans les sections préparatoires à l'option Décolletage du brevet d'études professionnelles Productique mécanique sont ceux fixés par l'arrêté du 17 janvier 1992 susvisé.