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Article (Arrêté du 15 février 1994 relatif à l'identification et aux contrôles de filiation des équidés par les groupes sanguins et le typage ADN)

Article (Arrêté du 15 février 1994 relatif à l'identification et aux contrôles de filiation des équidés par les groupes sanguins et le typage ADN)

Art. 11. - Le résultat de l'analyse est toujours directement adressé par le laboratoire au service des haras, des courses et de l'équitation.