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Article (Arrêté du 21 décembre 1993 modifiant l'arrêté du 3 mars 1982 modifié fixant la liste des établissements et organismes de diffusion culturelle et d'enseignement dotés de l'autonomie financière)

Article (Arrêté du 21 décembre 1993 modifiant l'arrêté du 3 mars 1982 modifié fixant la liste des établissements et organismes de diffusion culturelle et d'enseignement dotés de l'autonomie financière)

Art. 2. - Le titre II de l'article 1er de l'arrêté du 3 mars 1982 modifié susvisé relatif aux centres de documentation universitaire, scientifique et technique est remplacé par ce qui suit: