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Article (Arrêté du 21 avril 1994 modifiant l'arrêté du 31 juillet 1992 portant définition du brevet de technicien supérieur Constructions métalliques et fixant les modalités de la formation sanctionnée par ce diplôme et l'arrêté du 31 juillet 1992 portant modification des conditions de délivrance du B.T.S. Constructions métalliques)

Article (Arrêté du 21 avril 1994 modifiant l'arrêté du 31 juillet 1992 portant définition du brevet de technicien supérieur Constructions métalliques et fixant les modalités de la formation sanctionnée par ce diplôme et l'arrêté du 31 juillet 1992 portant modification des conditions de délivrance du B.T.S. Constructions métalliques)

Art. 1er. - Les dispositions relatives à la définition des épreuves et figurant à l'annexe II de l'arrêté du 31 juillet 1992 susvisé sont remplacées par les dispositions fixées à l'annexe A du présent arrêté (1).