Article (Arrêté du 19 février 1993 relatif au diplôme d'études universitaires générales Economie et gestion et aux licences et aux maîtrises du secteur Economie et gestion)
Art. 13. - La licence et la maîtrise sont organisées chacune sous forme annuelle ou sous forme modulaire, sur décision de l’établissement, après avis du ou des conseils d’U.F.R. concernés.