Article (Arrêté du 6 mai 1993 portant révision des titres homologués)
Art. 2. - Après révision, il est mis fin, à compter de la publication du présent arrêté au Journal officiel, à l’homologation du titre suivant :
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO n° 121 du 27 mai 1993, page 7811.