Article (Arrêté du 21 décembre 1993 portant nomination à la commission de spécialité Urbanisme-aménagement et à la commission de spécialité Patrimoine architectural, urbain et paysager)
Par arrêté du ministre de l'équipement, des transports et du tourisme en date du 21 décembre 1993:
Sont nommés membres de la commission de spécialité Urbanisme-aménagement:
En qualité de représentants de l'administration
M. Santel (Gilbert), directeur du personnel et des services; suppléant: M.
Lévy (Bertrand), chargé de la sous-direction de la gestion des personnels d'encadrement.
M. Frébault (Jean), directeur de l'architecture et de l'urbanisme;
suppléant: Mme Mazière (Brigitte), chargée de la sous-direction des espaces protégés.
M. Edou (Emmanuel), directeur de l'habitat et de la construction; suppléant: M. Touchefeu (Jacques), chargé de la sous-direction de la qualité de l'habitat.
M. Stahly (Bruno), inspecteur général des monuments historiques, chargé des sites et des paysages; suppléant: M. Bourely (Charles), inspecteur général des monuments historiques, chargé des sites et des paysages.
M. Chauleur (Yves), inspecteur général de la construction; suppléant: M.
Michaud-Nérard (Bernard), inspecteur général de la construction.