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Article (Arrêté du 11 août 1993 relatif au prix de la pension et du trousseau des élèves des maisons d'éducation de la Légion d'honneur)

Article (Arrêté du 11 août 1993 relatif au prix de la pension et du trousseau des élèves des maisons d'éducation de la Légion d'honneur)


Art. 3. - Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.