Article (Arrêté du 12 juillet 1993 portant organisation de l'administration centrale du ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche)
Art. 3. - La direction générale de la recherche et de la technologie comprend, outre la direction de l’innovation, de la technologie et de l’action régionale :
A. - La sous-direction de la recherche dans les établissements d’enseignement supérieur ;
B. - La sous-direction des organismes de recherche ;
C. - La sous-direction de l’organisation et du financement des études doctorales ;
D. - La sous-direction des synthèses et de la prospective de, la recherche civile.