Article (Arrêté du 27 décembre 1993 portant création et fixant les conditions de délivrance du brevet professionnel option Industries agroalimentaires)
Art. 2. - Le référentiel professionnel correspondant à l'option figure en annexe I du présent arrêté (1).
Le référentiel du diplôme qui définit les objectifs terminaux d'intégration correspondant aux différentes unités de contrôle fait l'objet de l'annexe II du présent arrêté (1).