Article (Arrêté du 22 mars 1993 relatif aux règles d'hygiène applicables aux produits végétaux ou d'origine végétale destinés à la consommation humaine et qui sont soumis à un traitement thermique leur conférant la stabilité biologique à température ambiante d'entreposage)
Art. 2. - Les bâtiments et installations dans lesquels sont nettoyés, parés et préparés les produits mentionnés à l’article 1er doivent être conçus de manière à faciliter l’hygiène des opérations en permettant notamment une progression continue depuis l’arrivée des matières premières jusqu’à l’obtention du produit fini.
Les opérations pouvant présenter un risque important de contamination des aliments doivent s’effectuer dans des endroits permettant d’éviter la contamination des produits lors des étapes ultérieures. En particulier, les lieux où sont effectuées les opérations de nettoyage et de parage des matières premières doivent être nettement séparés de ceux réservés à la préparation des denrées.
Les locaux doivent être équipés de façon à ce que leur température soit compatible avec le maintien de la qualité hygiénique des produits, quelle que puisse être la température extérieure.
Les établissements doivent disposer d’enceintes frigorifiques adaptées à l’entreposage des matières premières et des produits semi-finis nécessitant une conservation au froid.