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Article (Arrêté du 22 novembre 1993 fixant le règlement particulier de police de la navigation sur le réseau fluvial de la ville de Paris)

Article (Arrêté du 22 novembre 1993 fixant le règlement particulier de police de la navigation sur le réseau fluvial de la ville de Paris)

4o Utilisation du batelet


Le batelet, s'il existe, ne doit pas être laissé à la traîne au moment du franchissement des écluses.