Article (Arrêté du 25 mars 1993 portant création du diplôme supérieur d'arts appliqués Concepteur-créateur textile délivré aux étudiants de l'Ecole supérieure arts appliqués et textile)
Art. 5. - Au cours de la seconde année de préparation en formation initiale ou à l’issue du cycle d’études organisé dans le cadre de la formation continue ou de la promotion sociale, un projet est réalisé par un étudiant ou un groupe restreint d’étudiants à partir d’un thème qui peut être :
- soit choisi par l’étudiant ou le groupe d’étudiants ;
- soit défini en concertation avec les professeurs et des membres de la profession ;
- soit proposé par les membres du jury ou de la profession.
Ce thème est agréé par le jury, ou par des membres du jury, enseignants et professionnels, qui vérifient qu’il correspond au niveau de compétence attesté par le diplôme.
Les objectifs auxquels doit répondre le projet, le contenu du mémoire s’y rapportant, la présentation et la soutenance de ceux-ci sont précisés à l’annexe IV du présent arrêté.
Le mémoire est mis à la disposition du jury deux semaines avant la date de la soutenance.