Article (Arrêté du 18 décembre 1992 portant homologation de produits et appareils à usage préventif, diagnostique ou thérapeutique)
Art. 4. - Il est procédé au rectificatif suivant :
Dans l’arrêté du 9 novembre 1988 paru au Journal officiel du 18 décembre 1988, tableau n° 2, lire : « Cusa modèle 200 C », au lieu de : « Cusa modèle 200 ».