Article (Arrêté du 12 juillet 1993 modifiant l'arrêté du 13 janvier 1989 portant création d'un diplôme d'ingénieur à l'université de Chambéry)
Art. 2. - Le directeur des enseignements supérieurs et le président de l’université de Chambéry sont chargés de l’exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.