Article (Décret du 24 mai 1993 portant nomination au Comité national d’évaluation des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel)
Art. 1er. - Sont nommés membres du Comité national d’évaluation des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel :
1° Au titre de représentants de la communauté scientifique :
M. Cluzel (Jean).
M. Dagognet (François).
M. Duranton (Henri).
M. Flamant (Robert).
M. Legeais (Raymond).
M. Maurin (Maurice).
2° Au titre des personnalités qualifiées par leur compétence en matière d’économie et de recherche :
M. Cambus (Claude).
M. Chaigneau (Yves).
M. Gilson (Pierre).