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Article (Arrêté du 19 juillet 1993 complétant la liste des centres hospitaliers qui doivent disposer de moyens mobiles de secours et de soins d'urgence)

Article (Arrêté du 19 juillet 1993 complétant la liste des centres hospitaliers qui doivent disposer de moyens mobiles de secours et de soins d'urgence)


Art. 2. - Le directeur des hôpitaux est chargé de l’exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.