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Article (Arrêté du 8 décembre 1992 relatif aux substances et aux procédés mentionnés à l'article 1er de la loi n° 89-432 du 28 juin 1989 relative à la prévention et à la répression de l'usage des produits dopants à l'occasion des compétitions et manifestations sportives)

Article (Arrêté du 8 décembre 1992 relatif aux substances et aux procédés mentionnés à l'article 1er de la loi n° 89-432 du 28 juin 1989 relative à la prévention et à la répression de l'usage des produits dopants à l'occasion des compétitions et manifestations sportives)


Art. 1er. - Les substances visées à l’article 1er de la loi du 28 juin 1989 susvisée, qu’elles soient ou non incluses dans un médicament ou toute préparation, sont déterminées en annexe au présent arrêté.