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Article (Décret no 92-1166 du 21 octobre 1992 relatif à la conduite en mer des navires de plaisance à moteur)
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Article (Décret no 92-1166 du 21 octobre 1992 relatif à la conduite en mer des navires de plaisance à moteur)
Art. 15. - Le décret no 66-155 du 15 mars 1966 relatif à la conduite en mer des navires de plaisance à moteur est abrogé.