Article (Arrêté du 20 juillet 1992 portant homologation de produits et appareils à usage préventif, diagnostique ou thérapeutique)
Art. 2. - Il est procédé aux transferts d'homologation suivants:
Les homologations accordées à la société Median pour les matériels suivants sont transférées à la société ABS, B.P. 234, 88106 SAINT-DIE CEDEX:
- moniteur MD900, no 2135-91-5 (arrêté du 23 juin 1991 paru au Journal officiel du 30 juillet 1991) (échéance 30 juillet 1996);
- moniteur MD901, no 2134-91-5 (arrêté du 23 juin 1991 paru au Journal officiel du 30 juillet 1991) (échéance 30 juillet 1996).
L'homologation accordée à la société Cryo-Vit pour la réserve d'O2 Care-Ease, no 2160-91-5 (arrêté du 30 juillet 1991 paru au Journal officiel du 26 septembre 1991) est transférée à la société Cryo Equipement International, Z.A.C. des Prés-Basques, 4 à 6, rue de la Truie-qui-File,
91400 Saclay (échéance 26 septembre 1996).
Les homologations accordées à la société Villa et C Spa pour les matériels suivants sont transférées à la société Villa Sistemi Medicali S.R.L., via Azalee 3, Buccinasco, Italie:
- groupe bloc radiogène Arcovis monobloc HF, no 418-BD-91-5 (arrêté du 10 mai 1991 paru au Journal officiel du 14 juin 1991) (échéance 14 juin 1996);
- générateur Venus X Unisystem, no 368-GD-90-5 (arrêté du 22 novembre 1990 paru au Journal officiel du 16 décembre 1990) (échéance 16 décembre 1995);
- groupe monobloc 110 KV pour Arcovis, no 431-BD-91-5 (arrêté du 23 juin 1991 paru au Journal officiel du 30 juillet 1991) (échéance 30 juillet 1996). Les homologations accordées à la société SMAD pour les matériels suivants sont transférées à la société Fresenius, SMAD, Z.I. de la Ponchonnière,
Savigny, B.P. 0106, 69591 L'ARBRESLE CEDEX:
- hémodialyseur Dynaflo 1, no 2205-91-1 (arrêté du 30 juillet 1991 paru au Journal officiel du 26 septembre 1991) (échéance 22 août 1992);
- hémodialyseur Dynaflo 2, no 2206-91-3 (arrêté du 30 juillet 1991 paru au Journal officiel du 26 septembre 1991) (échéance 14 février 1994);
- hémodialyseur Dynaflo 3, no 2207-91-1 (arrêté du 30 juillet 1991 paru au Journal officiel du 26 septembre 1991) (échéance 22 août 1992);
- hémodialyseur Dynaflo 4, no 2208-91-2 (arrêté du 30 juillet 1991 paru au Journal officiel du 26 septembre 1991) (échéance 8 juillet 1993).
Les homologations accordées à la société Fresenius pour les matériels suivants sont transférées à la société Fresenius, SMAD, Z.I. de la Ponchonnière, Savigny, B.P. 0106, 69591 L'ARBRESLE CEDEX:
- hémodialyseur E2, no 924-87-5 (arrêté du 27 octobre 1987 paru au Journal officiel du 29 novembre 1987) (échéance 29 novembre 1992);
- hémodialyseur E3, no 1216-88-5 (arrêté du 26 juillet 1988 paru au Journal officiel du 24 septembre 1988) (échéance 24 septembre 1993);
- hémodialyseur F40, no 877-87-5 (arrêté du 22 juillet 1987 paru au Journal officiel du 22 août 1987) (échéance 22 août 1992);
- hémodialyseur F50, no 1398-88-5 (arrêté du 17 janvier 1989 paru au Journal officiel du 14 février 1989) (échéance 14 février 1994);
- hémodialyseur F60, no 878-87-5 (arrêté du 22 juillet 1987 paru au Journal officiel du 22 août 1987) (échéance 22 août 1992);
- hémodialyseur F6, no 1501-89-5 (arrêté du 19 avril 1989 paru au Journal officiel du 25 mai 1989) (échéance 25 mai 1994);
- générateur de dialyse A2008C, no 1558-89-5 (arrêté du 24 juillet 1989 paru au Journal officiel du 16 septembre 1989) (échéance 16 septembre 1994);
- générateur de dialyse 2008E, no 2254-91-3 (arrêté du 24 octobre 1991 paru au Journal officiel du 10 janvier 1992) (échéance 10 janvier 1995);
- générateur de dialyse A2008BC SN, no 1557-89-5 (arrêté du 24 juillet 1989 paru au Journal officiel du 16 septembre 1989) (échéance 16 septembre 1994).