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Article (Arrêté du 23 septembre 1992 fixant les mesures de police sanitaire relatives à l'anémie infectieuse des équidés)

Article (Arrêté du 23 septembre 1992 fixant les mesures de police sanitaire relatives à l'anémie infectieuse des équidés)

C HAPITRE II


Mesures applicables en cas de suspicion d'anémie infectieuse