Article (Arrêté du 20 janvier 1993 relatif au diplôme d'études universitaires générales Technologie industrielle et aux licences et maîtrises du secteur technologie)
Art. 16. - Pour chacune des dénominations de licence et de maîtrise, les enseignements obligatoires sont définis dans l’annexe Il et les conditions d’accès de plein droit dans les annexes II, III et IV du présent arêté.