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Article (Arrêté du 14 août 1992 relatif à l'intitulé du titre d'ingénieur-maître et à la dénomination nationale des diplômes délivrés dans les établissements d'enseignement supérieur au titre des instituts universitaires professionnalisés)

Article (Arrêté du 14 août 1992 relatif à l'intitulé du titre d'ingénieur-maître et à la dénomination nationale des diplômes délivrés dans les établissements d'enseignement supérieur au titre des instituts universitaires professionnalisés)

Art. 3. - Dans le cadre d'un même institut universitaire professionnalisé,
l'intitulé du titre d'ingénieur-maître est identique à la dénomination nationale des diplômes.