Article (Arrêté du 11 mai 1992 portant modification de l'arrêté du 11 mai 1979 relatif à l'organisation de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès)
Le sixième alinéa du même article est modifié ainsi qu'il suit:
«Aux épreuves orales, toute note inférieure à 4 est éliminatoire.»