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Article (Arrêté du 19 mai 1992 portant homologation de produits et appareils à usage préventif, diagnostique ou thérapeutique)

Article (Arrêté du 19 mai 1992 portant homologation de produits et appareils à usage préventif, diagnostique ou thérapeutique)

Art. 3. - Il est procédé aux rectificatifs suivants:
Dans l'arrêté du 23 décembre 1991 (paru au Journal officiel du 29 février 1992):
- tableau no 3 pour les appareils Multilase 2500 et Multilase 2100, lire «Laser Nd Yag» au lieu de «Laser CO2»;
- tableau no 7, pour l'appareil Elvira, lire «titulaire de l'homologation Gambro, 1-3, boulevard Charles-de-Gaulle, 92700 Colombes», au lieu de:
«Gambro, 18, rue de Calais, 75009 Paris»;
Dans l'arrêté du 24 octobre 1991 (paru au Journal officiel du 10 janvier 1992):
- tableau no 8, pour la prothèse sans ciment vissée à tiges PFD, FF, PRFL,
PFR et PF, caractéristiques ajouter «cotyle PE vissé CO+insert CCO».