Article (Arrêté du 13 décembre 1991 portant dérogation à l'arrêté du 1er décembre 1959 portant réglementation générale des épreuves et compétitions sportives sur la voie publique)
Art. 1er. - Par dérogation à l'article 37 de l'arrêté du 1er décembre 1959 susvisé, le départ des concurrents du rallye Paris-Tripoli- Le Cap sera échelonné toutes les 30 secondes le dimanche 22 décembre 1991: départ de Rouen, le lundi 23 décembre 1991: départ de l'esplanade de Vincennes à Paris.