Article (Arrêté du 16 juillet 1991 portant suppression du brevet de technicien supérieur Costumier du spectacle)
Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation du 30 mai 1991;
Vu l'avis du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche du 27 mai 1991,