Article (Arrêté du 30 octobre 1991 portant habilitation de l'université de Dijon à délivrer un titre d'ingénieur diplômé)
Art. 2. - Le titre d'ingénieur diplômé créé à l'article 1er prend la dénomination Ingénieur ITII diplômé de l'université de Dijon, spécialité Mécanique.