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Article (Arrêté du 11 juillet 1991 complétant et modifiant l'arrêté du 13 juin 1990 portant nomination au Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse et fixant les modalités de désignation des membres des deux commissions du conseil)

Article (Arrêté du 11 juillet 1991 complétant et modifiant l'arrêté du 13 juin 1990 portant nomination au Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse et fixant les modalités de désignation des membres des deux commissions du conseil)

Art. 2. - L'article 2 de l'arrêté du 13 juin 1990 susvisé est ainsi modifié: «d) Au titre des organisations patronales:
«M. Degreaeve (Jean-Louis) (C.N.P.F.) est remplacé par M. Deschamps (Denis).
«f) Au titre des organisations nationales de parents d'élèves:
«Mme Larret-Menezo (Marie-Pierre) (F.C.P.E.) est remplacée par Mme Delmas (Patricia) (F.C.P.E.).
«Mme Ninat (Jacqueline) (F.C.P.E.) est remplacée par M. Quelvennec (Jean-Pierre) (F.C.P.E.).»