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Article (Arrêté du 8 juillet 1991 portant fixation du montant des allocations de recherche)

Données brutes

Article (Arrêté du 8 juillet 1991 portant fixation du montant des allocations de recherche)

Art. 2. - L'arrêté du 21 juin 1988 portant fixation du montant des allocations de recherche est abrogé.