Article (Arrêté du 19 novembre 1991 fixant la liste des cours d'eau, parties de cours d'eau et plans d'eau où la taille minimum de capture de la truite et de l'omble de fontaine est ramenée à 0,18 mètre)
Art. 1er. - Dans le département de la Haute-Loire, la liste des cours d'eau, parties de cours d'eau et plans d'eau où la taille minimum de capture de la truite et de l'omble de fontaine est ramenée à 0,18 mètre annexée à l'arrêté du 30 octobre 1989, est modifiée comme suit:
«Département de la Haute-Loire:
« 1 Le Panis.
« 2 La Virlange.
« 3 La Seuge, en amont de la cascade Portail.
« 4 La Desges, en amont du pont de Chazelles.
« 5 La Fioule.
« 6 La Marsange.
« 7 Le Mallat.
« 8 La Chamalières.
« 9 La Peyrusse.
« 10 La Cronce, en amont de Croncelorbe.
« 11 L'Avesne.
« 12 L'Arçon.
« 13 La Redonde.
« 14 L'Auzon.
« 15 La Sey.
« 16 Les affluents et sous-affluents des cours d'eau désignés ci-dessus.»