Article (Décret no 91-1154 du 7 novembre 1991 autorisant la modification de l'installation nucléaire de base dénommée Phébus sur le site nucléaire de Cadarache (Bouches-du-Rhône), précédemment autorisée par le décret no 77-801 du 5 juillet 1977)
Des dispositions de construction seront prises pour empêcher toute éjection accidentelle de barre de commande, le réacteur étant supposé en fonctionnement ou à l'arrêt, et pour permettre l'insertion des barres de commande, le réacteur étant en fonctionnement. Ces dispositions sont applicables y compris en cas de séisme d'intensité IX dans l'échelle MSK.
La mesure du flux neutronique sera effectuée par plusieurs ensembles indépendants. Elle permettra de suivre en permanence la puissance depuis le niveau le plus bas jusqu'au-delà du niveau correspondant à la puissance définie à l'article 1er ci-dessus.