Article (Arrêté du 17 septembre 1991 modifiant les arrêtés portant règlement d'examen des baccalauréats technologiques des séries F, G et H pour ce qui concerne la liste des langues pouvant faire l'objet d'une épreuve facultative)
Art. 2. - Les dispositions du présent arrêté entreront en vigueur à compter de la session 1992 de l'examen du baccalauréat.