Article (Arrêté du 28 décembre 1990 portant homologation de produits et appareils à usage préventif, diagnostique ou thérapeutique)
Art. 3. - L'homologation est refusée pour les appareils suivants:
Audioprothèse Viennatone, type 124, de Viennatone;
Moniteur CSI 506 de Sebac;
Passeur d'échantillons Cobra 5010 de Packard Instrument;
Aspirateur MS 800 de Médical Systèmes;
Générateur d'aérosols Pari Provocation Test MD 64, de Paul Ritzau Pariwerk; Pousse-seringue PS 2060SB, d'Odam;
Pousse-seringue PS 2060S, d'Odam;
Pompe accélératrice de perfusion PLB 40, d'Hémocare.