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Article (Décret no 91-82 du 14 janvier 1991 portant statut particulier des corps de l'administration scolaire et universitaire de l'enseignement agricole)

Article (Décret no 91-82 du 14 janvier 1991 portant statut particulier des corps de l'administration scolaire et universitaire de l'enseignement agricole)

Art. 17. - La durée moyenne et la durée minimum du temps passé dans chacun des échelons du grade de secrétaire en chef sont fixées ainsi qu'il suit:






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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0020 du 23/01/1991
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