Article (Arrêté du 9 octobre 1990 portant interdiction de certaines routes aux épreuves sportives à certaines périodes de l'année 1990)
Art. 1er. - Les périodes durant lesquelles le déroulement des épreuves et compétitions sportives ne peut être autorisé sur les routes classées dans la catégorie des voies à grande circulation sont fixées selon le tableau suivant:
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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0243 du 19/10/1990
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