Article (Arrêté du 12 novembre 1990 portant création du comité directeur de l'océanographie militaire et du comité scientifique de l'océanographie militaire)
Art. 5. - Le comité directeur de l'océanographie militaire est assisté d'un bureau exécutif présidé par un ingénieur désigné par le directeur des recherches, études et techniques d'armement.
Le bureau exécutif prépare les travaux et assure le suivi de l'exécution des mesures arrêtées.
Sont membres du bureau exécutif:
- un ingénieur désigné par le directeur des recherches, études et techniques d'armement, président;
- un officier de la division Matériels et un officier de la division Opérations de l'état-major de la marine;
- un ingénieur désigné par le directeur des constructions navales;
- un ingénieur désigné par le directeur des missiles et de l'espace;
- un ingénieur désigné par le directeur du service hydrographique et océanographique de la marine, secrétaire;
Le président du bureau exécutif rend compte de son action au comité directeur.
Le bureau exécutif se réunit à l'initiative de son président qui peut inviter à participer aux travaux, en tant que de besoin, des représentants d'autres services et directions du ministère de la défense.
Chaque membre a un suppléant désigné qui le remplace en cas d'absence. Il peut se faire accompagner, en tant que de besoin, de personnes de son service.