Article (CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Décision no 91-14 du 4 janvier 1991 portant autorisation d'un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence)
ANNEXE I
Zone de planification: Dijon.
Fréquence: 97,5 MHz.
Site d'émission: lieudit La Trouhaude, 21000 Dijon.
Altitude du site: 355 mètres.
Hauteur de l'antenne: 395 mètres.
Puissance (P.A.R.): 1 kW.
Contraintes: néant.
ANNEXE II
Zone de planification: Belfort-Montbéliard.
Fréquence: 96,6 MHz.
Site d'émission: lieudit Fort Lachaud, 25200 Grand-Charmont.
Altitude du site: 402 mètres.
Hauteur de l'antenne: 432 mètres.
Puissance (P.A.R.): 500 W.
Contraintes: 100 W dans le secteur d'azimut 50o/200o.
ANNEXE III
Zone de planification: Vesoul.
Fréquence: 105,7 MHz.
Site d'émission: lieudit Bois de Noidans, 70000 Chariez.
Altitude du site: 420 mètres.
Hauteur de l'antenne: 460 mètres.
Puissance (P.A.R.): 1 kW.
Contraintes: néant.
ANNEXE IV
Zone de planification: Lure-Luxeuil.
Fréquence: 105,0 MHz.
Site d'émission: lieudit Beau Regard, 70300 Luxeuil.
Altitude du site: 325 mètres.
Hauteur de l'antenne: 345 mètres.
Puissance (P.A.R.): 1 kW.
Contraintes: néant.
ANNEXE V
Zone de planification: Dole.
Fréquence: 105,4 MHz.
Site d'émission: lieudit Sur Plumont, 70100 Champvans.
Altitude du site: 290 mètres.
Hauteur de l'antenne: 302 mètres.
Puissance (P.A.R.): 1 kW.
Contraintes: néant.