Article (Arrêté du 6 novembre 1990 portant modification au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences potagères))
Art. 7. - Est radiée du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être contrôlées en tant que «semences standard» (rubrique b) la variété de plantes potagères désignée ci-après: